RECHERCHER LE SITE EN TAPANT (ESC POUR FERMER)

Aller au contenu

Mentions Légales

ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.leptitmorne.com (ci-après : le  » Site « ) est édité par la société ST BARTH DREAM VILLA, , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Basse Terre sous le numéro 830 023 941 et dont le siège social est situé à Saint-Barthélemy – 97133 ; numéro de téléphone +590 690 866 195 (ci-après dénommée  » ST BARTH DREAM VILLA »).

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :Le Site est hébergé par la société Hostinger.

Directeur de la publication : Madame DELLA NAVE Sigolène

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

ST BARTH DREAM VILLA est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’utilisation de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdite. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de ST BARTH DREAM VILLA, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de ST BARTH DREAM VILLA et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Photo & Cinémagraphe : ©stbarthdreamvilla

DISPONIBILITÉ DU SITE

ST BARTH DREAM VILLA s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. ST BARTH DREAM VILLA peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que ST BARTH DREAM VILLA ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, ST BARTH DREAM VILLA ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

  • une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
  • une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
  • une erreur humaine ou d’origine électrique,
  • toute intervention malveillante,
  • tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
  • un cas de force majeure.

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION

DELLA NAVE Sigolène
contact@leptitmorne.com
+590 690 866 195

Colombier
97133 SAINT-BARTHÉLEMY

RESPONSABILITÉ

ST BARTH DREAM VILLA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, ST BARTH DREAM VILLA ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de ST BARTH DREAM VILLA à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
  • de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ;
  • et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier
to-topto-top